“ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ”
Présentation de la marque “ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ”
Déposée le 25 mars 2005 par GFA DES DOMAINES SPARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « “ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DOMAINE DE MONSIEUR LE COMTE ” est expirée depuis le 25 mars 2015.
GFA DES DOMAINES SPARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17